MENTIONS LÉGALES

1. Informations générales

Le présent site internet https://boutiquedelaruche.fr est la propriété de Davy D Distribution, entreprise exploitée par Monsieur Arthur Bousquet, personne physique immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier.

Informations relatives à l'entreprise

Nom commercial : Davy D Distribution

Exploitant : Arthur Bousquet

N° SIREN : 994 401 016

N° SIRET : 994 401 016 00013

N° TVA intracommunautaire : FR70994401016

Adresse de l'établissement :
12 Rue du Petit Saint-Jean, 34000 Montpellier

Adresse e-mail : contact@davyddistribution.fr

Téléphone :

Le directeur de la publication du site est :
Monsieur Arthur Bousquet
Contact : contact@davyddistribution.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site boutiquedelaruche.fr, incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels et bases de données, sont protégés par le droit d'auteur et par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Ces contenus sont la propriété exclusive de Davy D Distribution ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Marques, licences et non-affiliation

Boutique de la Ruche (Davy D Distribution — Arthur Bousquet) est un revendeur indépendant. Les noms de marques, de fabricants et de licences mentionnés sur le site (notamment, sans s'y limiter, Bandai, Banpresto, Tamashii Nations, Funko, Megahouse, Takara Tomy, Orange Rouge, Abysse Corp, ainsi que les licences telles que One Piece, Naruto, Dragon Ball, etc.) demeurent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs. Ces références sont utilisées à des fins purement descriptives, afin d'identifier les produits authentiques et sous licence que nous revendons.

Boutique de la Ruche / Davy D Distribution n'est ni affilié à ces marques, ni leur partenaire officiel, ni mandaté par elles. Le terme « officiel » éventuellement employé sur nos pages qualifie exclusivement l'authenticité et la licence des produits proposés, et ne suggère en aucun cas un lien commercial, un partenariat ou une approbation de la part des marques concernées. Nos produits neufs et sous licence sont acquis auprès de distributeurs et grossistes professionnels du secteur.

4. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont destinées exclusivement à Davy D Distribution et sont utilisées notamment pour :

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Ces droits peuvent être exercés à tout moment par e-mail à l'adresse suivante :
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5. Partage des données personnelles

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Ces prestataires se sont engagés à respecter la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles et ne peuvent utiliser ces données qu'aux seules fins d'exécution de leurs missions.

Davy D Distribution ne vend, ne cède et ne communique aucune donnée personnelle à des tiers à des fins commerciales.

En cas d'obligation légale, administrative ou judiciaire, Davy D Distribution pourra être amenée à communiquer certaines données à des autorités habilitées, conformément à la législation en vigueur.

6. Communications électroniques

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L'utilisateur peut retirer ou modifier son consentement à tout moment via son compte client ou en contactant le service client.

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7. Responsabilité

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La responsabilité de Davy D Distribution ne pourra être engagée pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité temporaire d'y accéder.

8. Droit applicable et juridiction compétente

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